Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PurÉternel
Monsieur Aaziz BEN MOHAMED
Monsieur Cyril GAUCHER

Numéro de dépôt :
4593583
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PurÉternel de Aaziz BEN MOHAMED

Présentation de la marque PurÉternel

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur Aaziz BEN MOHAMED et monsieur Cyril GAUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PurÉternel »

Les déposants sont monsieur Aaziz BEN MOHAMED domicilié(e) 5 E Rue des Retisseys - 21240 - TALANT - France et monsieur Cyril GAUCHER domicilié(e) 1 Rue Sergent Avril - 21240 - TALANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cyril GAUCHER domicilié(e) 1 Rue Sergent Avril - 21240 - TALANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31


Monsieur Aaziz BEN MOHAMED - 5 E Rue des Retisseys - 21240 - TALANT - France

Monsieur Cyril GAUCHER - 1 Rue Sergent Avril - 21240 - TALANT - France


Monsieur Cyril GAUCHER - 1 Rue Sergent Avril - 21240 - TALANT - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803161 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.